Modérateur :
Docteur Thierry FARMAN
Medecin coordinateur
Directeur Groupe MACSF, PARIS
 
Accidents médicaux et gestion des risques.
Application à l’échographie foetale.
 
L’analyse juridique d’un accident médical est fondée sur la recherche d’une faute et de celui qui l’a commise afin de pouvoir indemniser la victime et,éventuellement, sanctionner le “coupable”. L’analyse en gestion des risques du même accident diffère, fondamentalement, de la précédente. Elle n’est pas centrée sur l’auteur de la faute mais sur le système dans lequel l’erreur du médecin s’est produite (analyse systémique). Elle s’attache, d’une part à dépister les “défaillances latentes” du système qui ont favorisé la survenue de l’erreur et, d’autre part à déterminer s’il y avait ou non des “défenses” pour éviter que l’erreur n’aboutisse à un accident ou tout au moins pour en limiter les conséquences.
 
Il y a déjà de nombreuses années que les échographistes foetaux ont individualisé parmi les “défaillances latentes” de leur activité pouvant favoriser la survenue d’erreurs : l’absence de formation spécifique (attestée par un diplôme universitaire), la non-utilisation d’un appareillage récent et l’inadéquation des images au texte qui les accompagne. De même, le recours systématique à un référent dès lors qu’un doute persiste sur le caractère pathologique ou non d’une image est la meilleure “défense” pour éviter de s’exposer à une plainte pour non-dépistage d’une malformation foetale. Le rapport récent du Comité National Technique de l’Echographie de Dépistage Prénatal a renforcé les exigences de compétence pour la pratique de ce dépistage, en ciblant d’autres “défaillances latentes” du système. Surtout, ce rapport a souligné la nécessité d’améliorer les défenses de cette pratique, par un recours accru au référent, non seulement dans le dépistage des anomalies mais, une fois celles-ci dépistées, sur l’information et l’orientation à donner aux futurs parents et également aux différents acteurs qui participent à la prise en charge de la grossesse.
 
Dr Christian SICOT
 
Professeur René AMALBERTI
Directeur du département de sciences cognitives à l'Institut de médecine aérospatiale
IMASSA , BRETIGNY SUR ORGE
   
Docteur Vincent MOUNIC
Conseiller technique à la direction de l'accréditation
Haute Autorité de Santé, PARIS
 
Docteur Christian SICOT
Président de l'association pour la prévention du risque médical, PARIS
 
Maître Vincent BOIZARD
Avocat, PARIS
 
Professeur Israël NISAND 
Gynécologue-obstétricien, STRASBOURG